salle 60
1 oct. 2026
09:4011:00
Mieux accompagner les territoires
AT16 - TGAP et tarifs incitatifs : outils de baisse des OMR
Etienne TURPINDirecteur Général AdjointEtienne ANQUETINFNCCRChargé de mission valorisation des déchets et économie circulaireSylvie COURBETCITEXIAConsultante associéeOcéane MARTINEZDGPRChargée de mission enjeux transversaux de la politique des déchetsUn représentant SYCTOMVincent POTINAJBDConsultantOdile BEGORRE-MAIREIntercommunalités de France (sous réserve)Membre du bureau d'Intercommunalité de France et élue de la Communauté de communes Bassin de Pompey
Description
La hausse de la TGAP amène les collectivités à faire des choix stratégiques pour réduire les flux résiduels afin de maitriser le coût du service. Après un point avec la DGPR (Ministère) sur les objectifs de la TGAP et son impact dans l’évolution du coût de la gestion des Déchets, nous verrons comment les territoires répercutent les charges sur les usagers, tant à l’échelle du traitement que de la collecte. Ces territoires ont recours à des tarifications incitatives de manière à mobiliser leurs usagers, à réduire les déchets et ainsi maitriser les coûts.
L’atelier conclura sur la portée de la fiscalité incitative et sur des pistes d’amélioration réglementaires souhaitées par les collectivités.
FNCCR
CITEXIA